Mentions légales

1. Objet de la présente politique

La présente politique de mentions légales complémentaires s’applique au site Royalhomedecorllc, spécialisé dans la vente en ligne de meubles, d’articles pour la maison et d’accessoires associés destinés aux consommateurs.

Cette page a pour objectif de fournir des informations complémentaires concernant :

  • L’identification de l’entreprise exploitant le site ;

  • Les conditions générales d’utilisation du site ;

  • Les informations relatives aux produits proposés ;

  • Les obligations d’information applicables aux consommateurs ;

  • Les dispositions relatives à la sécurité et à la conformité des produits.

Royalhomedecorllc met à disposition ces informations afin de permettre aux utilisateurs de connaître le fonctionnement général du site et les conditions applicables à son utilisation.

2. Informations sur l’entreprise

Le présent site est la propriété et est exploité par :

Nom de l’entreprise :
ROYAL HOME DECOR LLC

Adresse :
5551 BENTGRASS DR, #304 SARASOTA, FL 34235 États-Unis

EIN :
36-5044958

Téléphone :
+1 5132648268

E-mail :
info@royalhomedecorllc.com

Horaires du service client :
Du lundi au vendredi, de 08h00 à 18h00
(Heure de l’Est des États-Unis)

Les consommateurs peuvent contacter l’entreprise pour toute question relative aux produits, aux commandes ou aux services proposés sur le site.

3. Présentation des produits

Royalhomedecorllc propose des meubles, des articles pour la maison et des accessoires associés.

Les informations présentées sur les fiches produits comprennent notamment :

  • La description du produit ;

  • Les dimensions disponibles ;

  • Les matériaux indiqués ;

  • Les caractéristiques principales ;

  • Les informations relatives au prix et à la disponibilité.

Les photographies, descriptions et informations affichées sur le site ont pour objectif de présenter les produits proposés à la vente de manière claire.

Les caractéristiques peuvent varier selon les modèles et les informations indiquées sur chaque fiche produit.

4. Informations relatives à la sécurité des produits

Royalhomedecorllc accorde une attention particulière à la présentation des informations relatives à l’utilisation des produits.

Les clients sont invités à :

  • Lire attentivement les descriptions et caractéristiques des produits avant l’achat ;

  • Respecter les instructions d’installation ou d’utilisation lorsqu’elles sont fournies ;

  • Utiliser les produits conformément à leur destination prévue ;

  • Vérifier que les produits correspondent à leurs besoins avant toute utilisation.

Les produits doivent être utilisés dans des conditions adaptées à leur conception et à leur usage prévu.

5. Informations relatives au marquage CE et aux exigences applicables

Lorsque certains produits proposés sur le site sont soumis à des exigences spécifiques applicables en France, les informations relatives aux caractéristiques réglementaires correspondantes sont indiquées conformément aux obligations applicables.

Le marquage CE, lorsqu’il est requis pour une catégorie de produit concernée, indique que le produit respecte les exigences applicables définies pour cette catégorie.

Les produits qui ne relèvent pas d’une catégorie nécessitant un marquage CE ne sont pas présentés comme portant ce marquage.

Royalhomedecorllc fournit les informations disponibles concernant les produits afin de permettre aux consommateurs de disposer des éléments nécessaires avant leur achat.

6. Responsabilité concernant l’utilisation des produits

Les utilisateurs sont responsables de l’utilisation appropriée des produits achetés sur le site.

Royalhomedecorllc ne peut être tenue responsable :

  • D’une utilisation non conforme aux instructions fournies ;

  • D’une modification du produit réalisée après livraison ;

  • D’une utilisation différente de l’usage prévu du produit ;

  • Des dommages résultant d’une mauvaise installation ou d’une mauvaise utilisation.

Les clients sont invités à suivre les recommandations fournies avec les produits lorsqu’elles sont disponibles.

7. Protection des données personnelles

Royalhomedecorllc traite les données personnelles des utilisateurs conformément aux règles applicables en matière de protection des données.

Les informations collectées peuvent inclure notamment :

  • Les informations nécessaires au traitement des commandes ;

  • Les coordonnées de contact ;

  • Les informations relatives aux demandes adressées au service client ;

  • Les données techniques liées à l’utilisation du site.

Les données personnelles sont utilisées uniquement pour les finalités indiquées dans les politiques relatives à la confidentialité et à la protection des données disponibles sur le site.

8. Propriété intellectuelle

Les éléments présents sur le site Royalhomedecorllc, notamment :

  • Les textes ;

  • Les images ;

  • Les éléments graphiques ;

  • La structure du site ;

  • Les contenus présentés ;

sont utilisés dans le cadre de l’activité commerciale du site.

Toute reproduction, modification ou utilisation non autorisée de ces éléments peut être interdite selon les dispositions applicables relatives à la propriété intellectuelle.

9. Disponibilité du site

Royalhomedecorllc met en œuvre les moyens nécessaires afin de permettre l’accès au site et la consultation des informations proposées.

Toutefois, l’accès au site peut être temporairement interrompu pour des raisons liées :

  • À la maintenance technique ;

  • Aux mises à jour du site ;

  • Aux opérations nécessaires au fonctionnement des services.

10. Modification des mentions légales complémentaires

Royalhomedecorllc peut mettre à jour la présente politique afin de tenir compte des évolutions du site, des services proposés ou des obligations applicables.

Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

11. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales complémentaires, les utilisateurs peuvent contacter :

ROYAL HOME DECOR LLC

E-mail :
info@royalhomedecorllc.com

Téléphone :
+1 5132648268

Les demandes envoyées par e-mail sont traitées dans un délai indicatif de 24 heures.